Mentions légales

Déclaration

Site réalisé et hébergé par AEOScom (www.aeoscom.fr)
Site conforme aux recommandations du World Wide Web Consortium (www.w3c.org)

Représentant légal et Directeur de la Publication: Sylvette MIGNARD 

Merci de lire attentivement les présentes modalités des mentions légales d'utilisation avant de parcourir ce site. En vous connectant sur le site SWEDISH-STORY.COM, vous acceptez les présentes modalités des mentions légales.

 

Contacts

SWEDISH-STORY.COM

Sylvette MIGNARD

23 Route de Ste Cécile

84830 Sérignan du Comtat

Tél. : 06 15 01 49 83

Fax : 04 90 69 83 55

 

 

Les Informations

Les informations contenues y compris leur aspect et leurs caractéristiques, sur le siteSWEDISH-STORY.COM  ou  sont non contractuelles.

Ces informations ne constituent aucunement une assertion, ni une garantie ni un engagement de la part de SWEDISH-STORY.COM à l'égard de tout produit ou service ; et par la présente, SWEDISH-STORY.COM décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque. 

SWEDISH-STORY.COM décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies et à l'utilisation qu'un internaute est susceptible d'en faire.

 

Modifications

SWEDISH-STORY.COM se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site Internet à tout moment et sans préavis.

Déclaration du site Internet de SWEDISH-STORY.COM à la CNIL - Déclaration en cours

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Prestation et loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés CNIL

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 ; article 34 de la loi n° 78-17 ; vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir des informations d'autres entreprises ou organismes ou être informé également de nos offres par téléphone, courrier ou mail. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant votre nom, prénom et adresse. Procédez de la même façon si vous ne souhaitez plus recevoir de propositions commerciales.

Les informations nominatives demandées peuvent être communiquées à des tiers en relations commerciales avec SWEDISH-STORY.COM et liés par un engagement de confidentialité, notamment au fournisseur d'accès sur Internet conformément à la loi.

En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l'utilisateur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.

Formulaire de contact

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraîne aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l'information.

Droits de propriétés intellectuelle et industrielle

Sylvette Mignard est titulaire des droits d'auteur tels que prévus au Livre I, Titres I et II du Code de la Propriété Intellectuelle en sa partie législative. Sylvette Mignard est identiquement propriétaire des " droits des producteurs de bases de données " visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

En conséquence, toute utilisation des produits y compris du site Internet SWEDISH-STORY.COM ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de Sylvette Mignard dont celle-ci reste seul juge.

Selon les règles du droit commun, SWEDISH-STORY.COM pourra également mettre en jeu la responsabilité contractuelle de ses visiteurs ou engager toute action en concurrence déloyale ou parasitaire contre les auteurs de manquements aux dispositions considérées.

L'internaute ne peut communiquer un des produits y compris le site Internet SWEDISH-STORY.COM et les données qu'il contient à des tiers même s'ils lui sont juridiquement distincts, contre paiement ou gratuitement, soit directement par communication de tout ou partie des données d'origine, soit indirectement sous forme combinée des dites données.

L'internaute ne peut modifier, reproduire, adapter tout produit y compris le site Internet SWEDISH-STORY.COM et les données qu'il contient, en tout ou partie. L'internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque toute donnée disponible ou hébergée sur le site internet SWEDISH-STORY.COM.

Une telle utilisation du produit serait constitutive d'un acte de diffusion nécessitant une autorisation préalable de SWEDISH-STORY.COM et la signature de la licence correspondante.

A défaut de cette licence, l'appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives au droit d'auteur et aux droits de producteurs prévus par le Code de la Propriété Intellectuelle. La même sanction s'appliquera à toute utilisation desdits produits effectuée en dehors des limites de l'autorisation accordée par SWEDISH-STORY.COM.

Contrefaçon

Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de SWEDISH-STORY.COM est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

En outre, le propriétaire des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Cette clause s'applique aussi aux internautes de passage.

Copyright

Tous droits réservés © SWEDISH-STORY.COM 2011. Toutes les pages du site SWEDISH-STORY.COM sont protégées © 2011. Tous droits de reproduction et de diffusion réservés. © SWEDISH-STORY.COM 2011.

Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs.